Dernière mise à jour : 26 mai 2025
1. Éditeur du site
Le site web Gilbert (gilbert-ia.fr) est édité par :
Gilbert SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 €
Siège social : 15 rue de la Paix, 75002 Paris, France
RCS Paris B 123 456 789
N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Email : contact@gilbert-ia.fr
Directeur de la publication : Marc Dupont, Président
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, photographies, vidéos, sons, etc.) est la propriété exclusive de Gilbert SAS ou de ses partenaires. Ce contenu est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Gilbert SAS.
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation de ces marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque.
4. Liens hypertextes
Le site Gilbert peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Gilbert SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens hypertextes vers le site Gilbert est autorisée, sous réserve :
- Que les liens ne soient pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires
- Que ces liens ne portent pas atteinte à l'image de Gilbert
- Que les liens pointent vers la page d'accueil du site et que le site gilbert-ia.fr soit affiché dans une nouvelle fenêtre
Gilbert SAS se réserve le droit de demander la suppression de tout lien pointant vers son site.
5. Protection des données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site Gilbert utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Limitation de responsabilité
Gilbert SAS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, Gilbert SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, Gilbert SAS décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
- Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provenant de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : legal@gilbert-ia.fr